Portion congrue. Question de droit mise en délibération dans toutes les convocations des bailliages et sénéchaussées du Royaume, où les Trois Ordres ont voté l'augmentation de la portion des curés congruistes
Louis-François Lemore de Livonnière
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 896592
- Identifiant
- RBSVDP0000896592
Titre et mentions
- Titre
- Portion congrue. Question de droit mise en délibération dans toutes les convocations des bailliages et sénéchaussées du Royaume, où les Trois Ordres ont voté l'augmentation de la portion des curés congruistes
- Mention de responsabilité
- (Signé : Messire Louis-François Lemore de Livonnière, curé de Saint-Sauveur de Champtelou)
Auteurs
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (S.l.)
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 14 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 965782
- Code-barre
- 32272900505597
- Catégorie documentaire
- LI