Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, au nom d'une Commission spéciale... sur la résolution du 1er frimaire an VII, relative au régime, police et administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigable
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 896148
- Identifiant
- RBSVDP0000896148
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, au nom d'une Commission spéciale... sur la résolution du 1er frimaire an VII, relative au régime, police et administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigable
Auteurs
- Auteur
- Louis-Nicolas Lemercier
Publication
- Date de publication
- an VII [1798-1799]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 10 p.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602406 (n? 10)
- Code-barre
- 32272900505116
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique
Du même auteur
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours et projet d'arrêté de Lemercier de la Charente-Inférieure. Séance du 28 messidor an 7
an VII [1798-1799]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Egalité. Liberté. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 26 frimaire, an 7...
an VII [1798-1799]