Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Leclerc (de Maine-et-Loire). Sur la discussion du projet de résolution relatif aux opérations des assemblées électorales. Séance du 19 floréal an 5
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 893292
- Identifiant
- RBSVDP0000893292
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Leclerc (de Maine-et-Loire). Sur la discussion du projet de résolution relatif aux opérations des assemblées électorales. Séance du 19 floréal an 5
Auteurs
- Auteur
- Jean-Baptiste Leclerc
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Imprimerie nationale)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 6 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 964487
- Code-barre
- 32272900501920
- Catégorie documentaire
- LI
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