Rapport fait par M. Le Chapelier, au nom du Comité de Constitution sur la pétition des auteurs dramatiques dans la séance du jeudi 13 janvier 1791, avec le décret rendu dans cette séance
"12710 (n? 17)
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 893173
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait par M. Le Chapelier, au nom du Comité de Constitution sur la pétition des auteurs dramatiques dans la séance du jeudi 13 janvier 1791, avec le décret rendu dans cette séance
Auteurs
- Auteur
- "12710 (n? 17)
- Co-auteur
- 12276 (n? 11)
- Auteur secondaire
- 959911
Publication
- Date de publication
- an 3 de la Liberté [1791]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 24 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- BHVP
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP
- Cote
- "MABU
- Tomaison
- MABU
- Code-barre
- BHVP"
- Catégorie documentaire
- MABU
Notes et conservation
- Note
- "32272900501787
- Conservation
- 32272900501786
- État physique
- 32272900501785
- État de collection
- 32272900501784"