Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de liquidation, par J.-B. Lecarpentier, député du département de la Manche à la Convention nationale, sur une avance à faire à la commune de Lille, à compter sur l'indemnité qui
Le Carpentier, Jean-Baptiste
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 893122
Titre et mentions
- Titre
- Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de liquidation, par J.-B. Lecarpentier, député du département de la Manche à la Convention nationale, sur une avance à faire à la commune de Lille, à compter sur l'indemnité qui
Auteurs
- Auteur
- Le Carpentier, Jean-Baptiste
- Co-auteur collectivité
- Convention nationale
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 6 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 953315
- Code-barre
- 32272900501728
- Catégorie documentaire
- LI