"Convention Nationale. Rapport Lu le lundi 9 Avril 1793, à la Convention nationale, au nom du comité des Six, établi pour analyser les projets de Constitution
LIES
Sur le titre II du projet du comité des Neuf, Concernant l'état des citoyens & les conditions né"Identification
- Identifiant
- 889229
Titre et mentions
- Titre
- "Convention Nationale. Rapport Lu le lundi 9 Avril 1793, à la Convention nationale, au nom du comité des Six, établi pour analyser les projets de Constitution
- Titre d'un auteur différent
- [Texte imprimé]
Auteurs
- Auteur
- LIES
- Co-auteur
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique
- Dates co-auteur
- 1753-1827
- Co-auteur collectivité subdivision
- Convention nationale
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Éditeur
- [Paris]
Description matérielle
- Type de document
- Sur le titre II du projet du comité des Neuf, Concernant l'état des citoyens & les conditions né"
- Indication spécifique
- [Impr. nationale]
- Caractéristiques matérielles
- 15 p.
- Matériel d'accompagnement
- in-8?
- Nombre d'objets
- BHVP"
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- "BHVP
- Cote
- MABU"
- Code-barre
- "MABU
- Fonds
- 968758 (22)"
- Catégorie documentaire
- 32272900497340
Notes et conservation
- Conservation
- "LI
- État physique
- LI"