Rapport d'information sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité
[Texte imprimé ]/Identification
- Identifiant unique
- 790075
- Identifiant
- RBSVDP0000790075
- ISBN
- 978-2-11-114961-8
- EAN
- 9782111149618
Titre et mentions
- Titre
- Rapport d'information sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité
- Mention de responsabilité
- Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2007-2008
- Mention de responsabilité suivante
- [rédigé] par M. Hubert Haenel,...
Auteurs
- Auteur collectivité
- 1942-2015
- Auteur collectivité subdivision
- France
- Auteur collectivité date
- "Sénat
- Co-auteur collectivité
- Délégation pour l'Union européenne"
Publication
- Date de publication
- 2007
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Sénat
- Collection
- "[Impressions]
- Est publié avec
- Les rapports du Sénat"
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé ]/
- Indication spécifique
- 1 vol. (56 p.)
- Format
- 24 cm
- Unité matérielle
- Impressions. 2007-2008 / Sénat
- Nombre d'objets
- BAVP
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Cote
- 1
- Tomaison
- 32272900425732
- Code-barre
- GAL
- Fonds
- LI
- Catégorie documentaire
- 90733