Rapport fait au nom du comité de Commerce et d'Agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions. Par M. Hernoux, député de St-Jean-de-Losne. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Hernoux, Charles
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 782914
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au nom du comité de Commerce et d'Agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions. Par M. Hernoux, député de St-Jean-de-Losne. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteurs
- Auteur
- Hernoux, Charles
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 960586
- Code-barre
- 32272900425284
- Catégorie documentaire
- LI