Convention nationale. Rapport présenté à la Convention nationale, au nom du comité de Salut public, sur le juré civil, par Hérault,... député de Seine et Oise (20 juin 1793)
Marie Jean Hérault de Séchelles
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 782528
- Identifiant
- RBSVDP0000782528
Titre et mentions
- Titre
- Convention nationale. Rapport présenté à la Convention nationale, au nom du comité de Salut public, sur le juré civil, par Hérault,... député de Seine et Oise (20 juin 1793)
Auteurs
- Co-auteur collectivité
- Convention nationale
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- Impr. nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 10 p.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602739 n? 5
- Code-barre
- 32272900424826
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique