Opinion et projet de décret de L.-B. Guyton, député du département de la Côte d'Or, sur la fixation du maximum de la Contribution foncière pour 1792. Prononcés le samedi 31 mars 1792...
Louis-Bernard Guyton de Morveau
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 779515
- Identifiant
- RBSVDP0000779515
Titre et mentions
- Titre
- Opinion et projet de décret de L.-B. Guyton, député du département de la Côte d'Or, sur la fixation du maximum de la Contribution foncière pour 1792. Prononcés le samedi 31 mars 1792...
Auteurs
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 16 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 956933
- Code-barre
- 32272900421571
- Catégorie documentaire
- LI
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Louis-Bernard Guyton de Morveau
L. B. Guyton, représentant du peuple près les armées du Nord et de Sambre et Meuse. [Arrêté relatif à l'explosion de l'Arsenal de Givet et aux précautions à prendre pour en éviter le retour, 9 thermidor an II]
an II [1793-1794]
Institut de France. Rapport fait au nom d'une commission composée de MM. Berthollet, Chaptal, Vauquelin, Le Breton, Vincent et Guyton-Morveau chargée de la recherche du procédé de feu Bachelier pour la composition d'un badigeon conservateur
1809
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