Rapport fait au, Conseil des Anciens, par G.-F.-C. Goupil-Préfelne, député... de L'Orne, au nom de la Commission chargée de l'examen de la résolution du conseil des Cinq-cents, concernant les prêtres appelés réfractaires. Séance du 7 fructidor an 4
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 773195
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au, Conseil des Anciens, par G.-F.-C. Goupil-Préfelne, député... de L'Orne, au nom de la Commission chargée de l'examen de la résolution du conseil des Cinq-cents, concernant les prêtres appelés réfractaires. Séance du 7 fructidor an 4
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Imprimerie du Pont
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 58 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- "MABU
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Tomaison
- "32272900414677
- Code-barre
- MABU"
- Fonds
- 968324"
- Catégorie documentaire
- 32272900414676"
Notes et conservation
- Conservation
- "LI
- État physique
- LI"