Exposition des difficultés que présente la nouvelle constitution du clergé et réponses à ces difficultés

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, par les représentans du peuple Auguis et Serres, sur leur mission dans les départemens des Bouches-du-Rhône, du Var et de l'Ardèche, imprimé par ordre de la Convention nationale ventôse an III Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le rétablissement de la Bourse à Paris présentés au nom des Comités de salut public et des finances réunis par Boissy d'Anglas le 13 ventôse an III (3 mars 1795)... ventôse an III Convention nationale. De la Religion en politique Vendémiaire, an IV Convention nationale. Motion d'ordre sur les moyens de procurer les subsistances au peuple et aux armées par Marc-François Bonguyod faite dans la séance du 4 vendémiaire (an III) vendémiaire an III Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la situation de la République dans toutes les parties d'administration confiées à la surveillance du Comité de législation, présentés, au nom du Comité, dans la séance du 7 vendémiaire de l'an III (28 vendémiaire an III Convention nationale. De l'éducation, par J.-M. Coupé (de l'Oise). Imprimé en vertu du décret du 25 vendémiaire thermidor, an III ... Articles complémentaires de la Constitution, proposés par P. F. Charrel,... Calendrier, poids et mesures thermidor, an III Convention nationale. Des écoles du peuple, ou des premières écoles, par J.M. Coupé (de l'Oise). Imprimé par ordre de la Convention nationale thermidor an III Convention nationale. Discours qui devoit être prononcé par Berlier sur la question de la suppression des districts, imprimé par ordre de la Commission des onze, pour ajouter aux développemens donnés à cette partie de la discussion de l'Acte constitutionn thermidor an III Convention nationale. Observations sur le titre VI du projet de Constitution présenté par la Commission des onze relativement aux municipalités de canton thermidor an III