Exposé du Tribunal Contentieux de l'Hôtel de ville de Paris, depuis le 15 du mois d'Octobre 1789, jusqu'au 15 janvier 1790. Fait dans l'Assemblée Générale des représentateurs de la Commune le 5 février 1790. Par M. le Maire, M. le Lieutenant de Maire au T
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 753901
- Identifiant
- RBSVDP0000753901
Titre et mentions
- Titre
- Exposé du Tribunal Contentieux de l'Hôtel de ville de Paris, depuis le 15 du mois d'Octobre 1789, jusqu'au 15 janvier 1790. Fait dans l'Assemblée Générale des représentateurs de la Commune le 5 février 1790. Par M. le Maire, M. le Lieutenant de Maire au T
Publication
- Date de publication
- 1790
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Imp. Lottin aîné et Lottin de S. Germain
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in 42?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 136416
- Code-barre
- 32272900393549
- Catégorie documentaire
- LI