Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral,...
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 748179
- Identifiant
- RBSVDP0000748179
Titre et mentions
- Titre
- Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral,...
- Mention de responsabilité
- par Gustave Dutruc,...
Auteurs
- Auteur
- Gustave Dutruc
Publication
- Date de publication
- 1856
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Cosse
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- VIII-728 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 702943
- Code-barre
- 32272900387463
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Répertoire sommaire de procédure et de compétence intéressant spécialement le juge, l'avoué et le greffier dans leurs attributions respectives et corrélatives
1896
Traité abrégé des dépens, frais et honoraires et de la taxe en matière civile, commerciale et criminelle...
1895
Commentaire théorique et pratique de la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire et la faillite avec formules
1892
Explication pratique de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse d'après les travaux parlementaires et la jurisprudence
1883
Dictionnaire du contentieux commercial et industriel
1875
Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral, par Gustave DUTRUC
1855
Traité de la séparation de biens judiciaire,...
1853