"Rapport des commissaires civils envoyés à Arles par le Roi
en exécution du décret de l'Assemblée constituante, du 23 septembre 1791, remis au Roi le 6 février 1792"Identification
- Identifiant unique
- 744351
- Identifiant
- RBSVDP0000744351
Titre et mentions
- Titre
- "Rapport des commissaires civils envoyés à Arles par le Roi
- Mention de responsabilité suivante
- "(Signé : Dufour
- Titre d'un auteur différent
- [Texte imprimé]
- Numéro de partie
- Jaubert
- Titre de partie
- J. C. A. Debourge.)"
Publication
- Date de publication
- 1792
- Collection 2
- 8-BRO-604335
- Est publié avec
- in 8?
Description matérielle
- Type de document
- en exécution du décret de l'Assemblée constituante, du 23 septembre 1791, remis au Roi le 6 février 1792"
- Caractéristiques matérielles
- Paris
- Format
- Desenne
- Matériel d'accompagnement
- 46 pp.
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Cote
- MABU
- Tomaison
- 1
- Code-barre
- BHVP
- Catégorie documentaire
- 32272900383180
Notes et conservation
- Note
- LI