Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... au nom d'une commission spéciale, sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentés. Séance du 8 messidor an 5
Dubruel, Pierre-Jean-Joseph
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 743250
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... au nom d'une commission spéciale, sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentés. Séance du 8 messidor an 5
Auteurs
- Auteur
- Dubruel, Pierre-Jean-Joseph
Publication
- Date de publication
- an V [1796-1797]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. Nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 27 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 967891
- Code-barre
- 32272900381960
- Catégorie documentaire
- LI