Rapport et projet de décret présentés au nom du comité des finances et d'agriculture réunis sur les avantages ou les inconveniens de l'impôt en nature par Dubois Crancé, député des Ardennes... Convention
Edmond Alexis Louis Dubois Crancé
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 742895
- Identifiant
- RBSVDP0000742895
Titre et mentions
- Titre
- Rapport et projet de décret présentés au nom du comité des finances et d'agriculture réunis sur les avantages ou les inconveniens de l'impôt en nature par Dubois Crancé, député des Ardennes... Convention
Auteurs
Publication
- Date de publication
- an III [1794-1795]
- Lieu de publication
- (S.l.)
- Éditeur
- Imp. National
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 18 pp.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 601653
- Code-barre
- 32272900381540
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique