... Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, faite par Dubois (des Vosges)... sur l'exécution de la loi du 3 nivôse dernier, relative à la taxe d'entretien des routes. Séance du 27 germinal an 6
Dubois, Dieudonné
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 742705
Titre et mentions
- Titre
- ... Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, faite par Dubois (des Vosges)... sur l'exécution de la loi du 3 nivôse dernier, relative à la taxe d'entretien des routes. Séance du 27 germinal an 6
Auteurs
- Auteur
- Dubois, Dieudonné
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- [A Paris]
- Éditeur
- [de l'Imprimerie nationale]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 12 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 931366
- Code-barre
- 32272900381310
- Catégorie documentaire
- LI