Table analytique et raisonnée des jugemens contenus dans le bulletin du Tribunal de cassation, rendus, en matière civile seulement, depuis le mois de vendémiaire an II, jusques en vendémiaire an X, avec des observations sur les jugemens, et des réflexions
Bergognié
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 735385
Titre et mentions
- Titre
- Table analytique et raisonnée des jugemens contenus dans le bulletin du Tribunal de cassation, rendus, en matière civile seulement, depuis le mois de vendémiaire an II, jusques en vendémiaire an X, avec des observations sur les jugemens, et des réflexions
Auteurs
- Auteur
- Bergognié
Publication
- Date de publication
- an X-1802
- Lieu de publication
- A Agen
- Éditeur
- de l'imprimerie de Rd Noubel
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (xxiv, 511 p.)
- Format
- 4?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- GAL
- Cote
- 90483
- Code-barre
- 32272900379902
- Catégorie documentaire
- LI