Projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de division, par M. Dochier, sur la demande de la commune de Bercy, tendante à ériger en Paroisse la Chapelle qu'elle possède dans son sein. Lus à la séance du 3 décembre...
Dochier, Jean-Baptiste
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 701953
Titre et mentions
- Titre
- Projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de division, par M. Dochier, sur la demande de la commune de Bercy, tendante à ériger en Paroisse la Chapelle qu'elle possède dans son sein. Lus à la séance du 3 décembre...
Auteurs
- Auteur
- Dochier, Jean-Baptiste
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- [Paris]
- Éditeur
- [Imprimerie nationale,]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 3 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 966471
- Code-barre
- 32272900369124
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Etat de collection : 1791