"Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Delpierre (député par les Vosges)
contre le projet présenté par Duchene, sur la refonte générale des états de section formés en exécution de la loi de 1790. Séance du 22 nivôse an VI"Identification
- Identifiant
- 694763
Titre et mentions
- Titre
- "Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Delpierre (député par les Vosges)
- Titre d'un auteur différent
- [Texte imprimé]
Auteurs
- Co-auteur
- Delpierre, Antoine-François
Publication
- Date de publication
- ventôse an VI
- Éditeur
- Paris
Description matérielle
- Type de document
- contre le projet présenté par Duchene, sur la refonte générale des états de section formés en exécution de la loi de 1790. Séance du 22 nivôse an VI"
- Indication spécifique
- Impr. nat.
- Caractéristiques matérielles
- 10 p.
- Matériel d'accompagnement
- in-8?
- Nombre d'objets
- MABU
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BHVP
- Cote
- 32272900361478
- Tomaison
- 955042
- Code-barre
- 1