Bibliothèque Paris

Délibération de la cour présidiale de Nismes au sujet de l'enregistrement fait en la sénéchaussée de la déclaration du roi, donnée à Versailles le 23 septembre 1788 et de l'arrêt de registre du parlement de Toulouse du 24 octobre suivant,... 4 novembre 17

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant unique
694196
Identifiant
RBSVDP0000694196

Titre et mentions

Titre
Délibération de la cour présidiale de Nismes au sujet de l'enregistrement fait en la sénéchaussée de la déclaration du roi, donnée à Versailles le 23 septembre 1788 et de l'arrêt de registre du parlement de Toulouse du 24 octobre suivant,... 4 novembre 17

Publication

Date de publication
[date de publication inconnue]
Lieu de publication
(S.l.)
Éditeur
[éditeur inconnu]

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
70 p.
Format
in 8?
Nombre d'objets
1

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
BHVP
Sous-localisation
MABU
Cote
604534
Code-barre
32272900360865
Fonds
LIES
Catégorie documentaire
LI

Notes et conservation

Note
Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique