Délibération de la cour présidiale de Nismes au sujet de l'enregistrement fait en la sénéchaussée de la déclaration du roi, donnée à Versailles le 23 septembre 1788 et de l'arrêt de registre du parlement de Toulouse du 24 octobre suivant,... 4 novembre 17
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 694196
Titre et mentions
- Titre
- Délibération de la cour présidiale de Nismes au sujet de l'enregistrement fait en la sénéchaussée de la déclaration du roi, donnée à Versailles le 23 septembre 1788 et de l'arrêt de registre du parlement de Toulouse du 24 octobre suivant,... 4 novembre 17
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (S.l.)
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 70 p.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 604534
- Code-barre
- 32272900360865
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique