Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours, prononcé le 24 Ventôse, an IVe par Jean Debry, représentant du peuple, sur l'exécution de l'article 355 de la Constitution
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 691178
- Identifiant
- RBSVDP0000691178
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours, prononcé le 24 Ventôse, an IVe par Jean Debry, représentant du peuple, sur l'exécution de l'article 355 de la Constitution
Auteurs
- Auteur
- Jean-Antoine-Joseph Debry
Publication
- Date de publication
- [Ventôse an IV]
- Lieu de publication
- [Paris]
- Éditeur
- [Imprimerie Nationale]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 20 p.
- Format
- in-12
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 968757 (10)
- Code-barre
- 32272900357496
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Considération additionnelle, à l'opinion émise sur la liberté de la presse, par Jean Debry. Séance du 28 ventôse, an IV
ventôse, l'an IV
Tribunat. Discours prononcé par Jean Debry, sur le message relatif à la victoire de Marengo. Séance du 3 messidor an VIII
messidor, an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport sur la contrainte par corps, fait au nom d'une commission spéciale, par Jean Debry. Séance du 20 floréal, an 5
floréal, an 5
Corps Législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Jean Debry, sur la loi du 12 pluviôse, relative au jugement des élections, prononcé à la séance du 18 floréal an VI
floréal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion de Jean Debry, sur le message du Directoire, relatif au traité de paix définitif conclu entre la République française et l'Empereur. Séance du 5 brumaire, an VI...
brumaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Jean Debry sur les négociations avec l'Italie. Séance du 26 fructidor an V
an V [1796-1797]
Convention nationale. Discours sur les fondemens de la morale publique, prononcé le 2 vendémiaire an III
an III [1794-1795]
Convention nationale. Discours et projet de décret de Jean Debry,... sur l'état actuel de la France, prononcé le 24 décembre 1792, an Ier de la République. Imprimé par ordre de la Convention nationale
1792
Opinion de Jean Debry, député du département de l'Aisne, à l'Assemblée nationale, sur les émigrans
1791
Tribunat. Discours de Jean Debry, tribun. Sur le Tribunal spécial. Séance du 5 pluviôse an 9
[pluviôse an 9]