Conseil municipal de Paris, 1919. Communication relative à la suppression de l'Octroi et au remplacement éventuel des droits supprimés
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 690391
- Identifiant
- RBSVDP0000690391
Titre et mentions
- Titre
- Conseil municipal de Paris, 1919. Communication relative à la suppression de l'Octroi et au remplacement éventuel des droits supprimés
- Mention de responsabilité
- présenté par M. Louis Dausset,...
Auteurs
- Auteur
- Louis Dausset
Publication
- Date de publication
- 1919
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Imprimerie municipale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 68 p.
- Format
- in-4?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 4-BRO-117264
- Code-barre
- 32272900356624
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Conseil municipal de Paris, 1912. Rapport au nom de la 1ère Commission et de la Commission mixte des fortifications sur le déclassement total de l'enceinte fortifiée, l'annexion de la zone militaire et sur le projet de convention entre la Ville de Paris e
1913
Conseil municipal de Paris, 1908. Note complémentaire et additionnelle à la proposition au sujet du déclassement total des fortifications et de l'annexion de la zone militaire
1908
Rapport présenté par M. Louis DAUSSET, Conseiller municipal de Paris, au nom de la 2ème. Sous-Commission [25 février 1912]. [Et documents annexes]
[date de publication inconnue]