Projet de décret du citoyen Joseph Cusset, deputé... à classer dans la nouvelle constitution et à decréter provisoirement ou l'urgence des cas. Imprimé par ordre de la convention nationale, du 1er avril 1793
Cusset, Joseph
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 688119
Titre et mentions
- Titre
- Projet de décret du citoyen Joseph Cusset, deputé... à classer dans la nouvelle constitution et à decréter provisoirement ou l'urgence des cas. Imprimé par ordre de la convention nationale, du 1er avril 1793
Auteurs
- Auteur
- Cusset, Joseph
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- imp. nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 16 pp.
- Format
- 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602362
- Code-barre
- 32272900354130
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique