Décret sur les principes constitutionnels de la marine du 26 juin 1790, précédé du rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du comité de la marine
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 688062
- Identifiant
- RBSVDP0000688062
Titre et mentions
- Titre
- Décret sur les principes constitutionnels de la marine du 26 juin 1790, précédé du rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du comité de la marine
- Mention de responsabilité
- par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre et secrétaire du comité...
Auteurs
- Auteur
- Louis de Curt
Publication
- Date de publication
- 1790
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. Nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 15 pp.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602801
- Code-barre
- 32272900354074
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique
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