Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, précédé du rapport faite le 12 mars 1791, au nom des comités des domaines de la marine
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 688058
- Identifiant
- RBSVDP0000688058
Titre et mentions
- Titre
- Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, précédé du rapport faite le 12 mars 1791, au nom des comités des domaines de la marine
- Mention de responsabilité
- par M. de Curt, député de la Guadeloupe, commissaire des deux comités...
Auteurs
Publication
- Date de publication
- 1791
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Imp. Nationale
- Collection 2
- "32272900354069
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 15 pp.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- BHVP"
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP
- Cote
- MABU
- Tomaison
- MABU"
- Code-barre
- "MABU
- Fonds
- 32272900354068
Notes et conservation
- Note
- 32272900354067"
- Conservation
- "602801
- État physique
- 602803 (n?9)
- État de collection
- 602802 (n?7 bis)"