Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel, contre la résolution du 12 nivôse relative au placement des assemblées électorales pour l'an 6. Séance du 19 pluviôse
Clauzel, Jean-Baptiste
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 676280
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel, contre la résolution du 12 nivôse relative au placement des assemblées électorales pour l'an 6. Séance du 19 pluviôse
Auteurs
- Auteur
- Clauzel, Jean-Baptiste
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- [Paris]
- Éditeur
- [Imprimerie nationale]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 11 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 965464
- Code-barre
- 32272900341007
- Catégorie documentaire
- LI