Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chassiron sur le mode à adopter pour la formation des commissions nommées par le Conseil des Anciens pour l'examen des résolutions. Séance du 19 ventôse, an VI
Chassiron-Lafosse, Pierre-Charles-Martin
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 672667
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chassiron sur le mode à adopter pour la formation des commissions nommées par le Conseil des Anciens pour l'examen des résolutions. Séance du 19 ventôse, an VI
Auteurs
- Auteur
- Chassiron-Lafosse, Pierre-Charles-Martin
Publication
- Date de publication
- Ventôse, an VI
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 959116
- Code-barre
- 32272900336931
- Catégorie documentaire
- LI