Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 9 janvier 1816. Opinion de M. de Broglie sur la loi d'amnistie portée par les ministres de sa majesté à la Chambre des Pairs, le 9 janvier 1816
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 670645
- Identifiant
- RBSVDP0000670645
Titre et mentions
- Titre
- Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 9 janvier 1816. Opinion de M. de Broglie sur la loi d'amnistie portée par les ministres de sa majesté à la Chambre des Pairs, le 9 janvier 1816
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]gde l'impr. de Didot l'aîné
- Lieu de publication
- [Lieu de publication inconnu]
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 28 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 920233 (n?10)
- Code-barre
- 32272900334709
- Fonds
- DECX
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : bibliothèque de Georges Decaux (1845-1914)