Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, de l'affaire du régiment Royal-Comtois, et de la sentence du Conseil de guerre de 1773
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 670165
- Identifiant
- RBSVDP0000670165
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, de l'affaire du régiment Royal-Comtois, et de la sentence du Conseil de guerre de 1773
- Mention de responsabilité
- Par Charles Chabroud. Le mardi 24 mai 1791...
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
- Collection 2
- "8-BRO-600273
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 40 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- "MABU
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Tomaison
- "32272900334208
- Code-barre
- MABU"
- Fonds
- 951468"
- Catégorie documentaire
- 32272900334207"
Notes et conservation
- Conservation
- "LI
- État physique
- LI"