Bibliothèque Paris

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, de l'affaire du régiment Royal-Comtois, et de la sentence du Conseil de guerre de 1773

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant unique
670165
Identifiant
RBSVDP0000670165

Titre et mentions

Titre
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, de l'affaire du régiment Royal-Comtois, et de la sentence du Conseil de guerre de 1773
Mention de responsabilité
Par Charles Chabroud. Le mardi 24 mai 1791...

Publication

Date de publication
[date de publication inconnue]
Lieu de publication
Paris
Éditeur
Impr. nat.
Collection 2
"8-BRO-600273

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
40 p.
Format
in-8?
Nombre d'objets
"MABU

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
"BHVP
Sous-localisation
BHVP"
Tomaison
"32272900334208
Code-barre
MABU"
Fonds
951468"
Catégorie documentaire
32272900334207"

Notes et conservation

Conservation
"LI
État physique
LI"