Bibliothèque Paris

Convention nationale. Rapport fait par les citoyens Calès et Perrin représentans envoyés par la Convention nationale près l'armée des Ardennes...

LIES

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant unique
664685
Identifiant
RBSVDP0000664685

Titre et mentions

Titre
Convention nationale. Rapport fait par les citoyens Calès et Perrin représentans envoyés par la Convention nationale près l'armée des Ardennes...

Auteurs

Auteur
LIES
Co-auteur collectivité
Convention nationale

Publication

Date de publication
[date de publication inconnue]
Lieu de publication
(Paris)
Éditeur
Impr. Nationale
Collection 2
"954325

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
18 p.
Format
in-8?
Nombre d'objets
"MABU

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
"BHVP
Sous-localisation
BHVP"
Tomaison
"32272900328431
Code-barre
MABU"
Fonds
602825 (n?3)"
Catégorie documentaire
32272900328432"

Notes et conservation

Conservation
"LI
État physique
LI"

Du même auteur

LIES

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, par les représentans du peuple Auguis et Serres, sur leur mission dans les départemens des Bouches-du-Rhône, du Var et de l'Ardèche, imprimé par ordre de la Convention nationale ventôse an III Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le rétablissement de la Bourse à Paris présentés au nom des Comités de salut public et des finances réunis par Boissy d'Anglas le 13 ventôse an III (3 mars 1795)... ventôse an III Convention nationale. De la Religion en politique Vendémiaire, an IV Convention nationale. Motion d'ordre sur les moyens de procurer les subsistances au peuple et aux armées par Marc-François Bonguyod faite dans la séance du 4 vendémiaire (an III) vendémiaire an III Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la situation de la République dans toutes les parties d'administration confiées à la surveillance du Comité de législation, présentés, au nom du Comité, dans la séance du 7 vendémiaire de l'an III (28 vendémiaire an III Convention nationale. De l'éducation, par J.-M. Coupé (de l'Oise). Imprimé en vertu du décret du 25 vendémiaire thermidor, an III ... Articles complémentaires de la Constitution, proposés par P. F. Charrel,... Calendrier, poids et mesures thermidor, an III Convention nationale. Des écoles du peuple, ou des premières écoles, par J.M. Coupé (de l'Oise). Imprimé par ordre de la Convention nationale thermidor an III Convention nationale. Discours qui devoit être prononcé par Berlier sur la question de la suppression des districts, imprimé par ordre de la Commission des onze, pour ajouter aux développemens donnés à cette partie de la discussion de l'Acte constitutionn thermidor an III Convention nationale. Observations sur le titre VI du projet de Constitution présenté par la Commission des onze relativement aux municipalités de canton thermidor an III