"... Conseil des Anciens. Opinion de Boussion, sur la résolution du 12 brumaire relative au tarif et aux dispositions réglementaires
à la taxe d'entretien sur les routes. Séance du 13 frimaire an 6"Identification
- Identifiant
- 658207
Titre et mentions
- Titre
- "... Conseil des Anciens. Opinion de Boussion, sur la résolution du 12 brumaire relative au tarif et aux dispositions réglementaires
- Titre d'un auteur différent
- [Texte imprimé]
Auteurs
- Co-auteur
- Boussion, Pierre
Publication
- Date de publication
- (frimaire an 6)
- Éditeur
- (A Paris)
Description matérielle
- Type de document
- à la taxe d'entretien sur les routes. Séance du 13 frimaire an 6"
- Indication spécifique
- (de l'Imprimerie nationale)
- Caractéristiques matérielles
- 8 p.
- Matériel d'accompagnement
- in-8?
- Nombre d'objets
- MABU
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BHVP
- Cote
- 32272900321407
- Tomaison
- 931374
- Code-barre
- 1