Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par F. Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner deux messages du Directoire exécutif, sur l'aliénation d'une partie de terre en friche appartenant à la commune de Brulevert.
Bézard, François-Siméon
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 637471
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par F. Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner deux messages du Directoire exécutif, sur l'aliénation d'une partie de terre en friche appartenant à la commune de Brulevert.
Auteurs
- Auteur
- Bézard, François-Siméon
Publication
- Date de publication
- (messidor an VII)
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Impr. nationale)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 3 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 969835
- Code-barre
- 32272900309031
- Catégorie documentaire
- LI