Arrêté de Marc-Antoine Baudot et Guillaume Chaudron-Rousseau, représentants du peuple dans le département du Lot, du 12 octobre 1793, au sujet de l'application de la loi du 17 septembre 1793 concernant le mode d'exécution de la loi du 12 septembre relativ
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 631229
- Identifiant
- RBSVDP0000631229
Titre et mentions
- Titre
- Arrêté de Marc-Antoine Baudot et Guillaume Chaudron-Rousseau, représentants du peuple dans le département du Lot, du 12 octobre 1793, au sujet de l'application de la loi du 17 septembre 1793 concernant le mode d'exécution de la loi du 12 septembre relativ
- Mention de responsabilité
- Marc-Antoine Baudot
Auteurs
- Auteur
- Marc-Antoine Baudot
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Montauban
- Éditeur
- impr. de Fontanel
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- in-4?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 107204
- Code-barre
- 32272900302333
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique
Du même auteur
Rapport des citoyens : J.-B. Lacoste et M.-A. Baudot, Représentans du peuple près Les armées du Rhin et de La Moselle, sur La conspiration de Landau
[date de publication inconnue]
Copie d'une lettre des représentants du peuple près les armées du Rhin et de la Moselle aux administrateurs du département des Vosges, (Strasbourg, 2 ventôse an II)
[date de publication inconnue]
Le Représentant du peuple près l'armée des Pyrénées occidentales aux corps administratifs de l'arrondissement affecté au service de la même armée, Bayonne 30 nivôse an III (19 janvier 1795)
[date de publication inconnue]
Arrêté de J. B. Lacoste et M. A. Baudot, représentans du peuple, près les armées du Rhin et de la Moselle, sur les moyens de pourvoir aux subsistances du peuple et de l'armée. (27 pluviôse an II)
[date de publication inconnue]