Projet de décret sur les ponts et chaussées

Avis de M. P.-F. Aubry, membre du comité de constitution pour la division du Royaume, sur les alternats... 1791 Rapport fait au nom des commissaires adjoints au comité de constitution, pour la division du Royaume, sur leurs travaux et sur l'ensemble de ceux entrepris par les auteurs de l'Atlas national, qui s'y trouvent essentiellement liés 1791 Discours sur la liquidation de la dette publique, prononcé à l'Assemblée nationale le 4 septembre 1790 [date de publication inconnue] Discours sur le système général et particulier des contributions [date de publication inconnue] Motion sur la vente des biens de la Nation [date de publication inconnue]