Bibliothèque Paris

Archives parlementaires de 1787 à 1860

LI

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant unique
564820
Identifiant
RBSVDP0000564820

Titre et mentions

Titre
Archives parlementaires de 1787 à 1860
Complément du titre
recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises,.
Mention de responsabilité
fondé par M. J. Mavidal,... et M. E. Laurent,... continué par M. L. Lataste,... M. L. Claveau,... M. C. Pionnier,... et M. G. Barbier,...
Numéro de partie
"2e série,
Titre de partie
T. 8

Auteurs

Auteur
LI
Auteur collectivité subdivision
"1825-1896
Auteur collectivité date
1861-1904
Co-auteur collectivité
1842-1923
Co-auteur collectivité subdivision
1857-1924
Co-auteur collectivité date
1854-19..?"

Publication

Date de publication
1866
Lieu de publication
1ère partie,"
Éditeur
"[1800-1860]
Collection 2
BHVP
Est publié avec
27 cm

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
Du 28 nivôse an XII (19 janvier 1804) au 10 nivôse an XIII (31 décembre 1804) comprenant la fin de la discussion du Conseil d'Etat sur le projet de code civil."
Caractéristiques matérielles
Paris
Format
P. Dupont
Matériel d'accompagnement
1 vol. (821 p.)

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Fonds
MABU

Notes et conservation

Note
1
Conservation
32272900269934
État physique
140140 2,8,1
État de collection
2,8,1

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