Archives parlementaires de 1787 à 1860
LI
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 564818
Titre et mentions
- Titre
- Archives parlementaires de 1787 à 1860
- Complément du titre
- recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises,..
- Numéro de partie
- "2e série
- Titre de partie
- T. 6
Auteurs
- Auteur
- LI
- Auteur collectivité subdivision
- "1825-1896
- Auteur collectivité date
- 1819-1897
- Co-auteur collectivité
- 1842-1923
- Co-auteur collectivité subdivision
- 1857-1924
- Co-auteur collectivité date
- 1854-19..?"
Publication
- Date de publication
- 1865
- Lieu de publication
- 1ère partie,"
- Éditeur
- "[1800-1860]
- Est publié avec
- 27 cm
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- Du 16 ventôse an XII (7 mars 1804) comprenant le projet du code civil de l'an VIII et les observations des tribunaux d'appel sur ce sujet"
- Caractéristiques matérielles
- Paris
- Format
- P. Dupont
- Matériel d'accompagnement
- 1 vol. (788 p.)
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Fonds
- MABU
Notes et conservation
- Note
- 1
- Conservation
- 32272900269932
- État physique
- 140140 2,6,1
- État de collection
- 2,6,1