Bibliothèque Paris

Le Conseil d' État et l'évolution de l'outre mer français du XVIIe siècle à 1962

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant unique
537813
Identifiant
RBSVDP0000537813
ISBN
978-2-247-06947-7
EAN
9782247069477

Titre et mentions

Titre
Le Conseil d' État et l'évolution de l'outre mer français du XVIIe siècle à 1962
Mention de responsabilité
journées d'études des 23 février 2003 et 10 septembre 2005 organisées par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative
Mention de responsabilité suivante
"sous la direction de Jean Massot
Numéro de partie
avec les contributions de Raberh Achi, Michel Aurillac, Bernard Barbiche... et al."

Auteurs

Auteur collectivité
1935-...
Auteur secondaire collectivité subdivision
France
Auteur secondaire collectivité date
Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative

Publication

Date de publication
2007
Éditeur
Paris
Collection 2
LI
Est publié avec
Thèmes et commentaires

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
Dalloz
Caractéristiques matérielles
1 vol. (XIII-264 p.)
Matériel d'accompagnement
24 cm
Nombre d'objets
GAL

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Sous-localisation
BAVP
Cote
32272900274715
Tomaison
89008
Code-barre
1