"Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 14. 787. 543 francs destiné à subvenir à l'accroissement de l'effectif en Algérie
avec l'exposé des motifs par le Ministre de la guerre président du conseil des ministres. Séance du 3 jui"Identification
- Identifiant
- 313880
Titre et mentions
- Titre
- "Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 14. 787. 543 francs destiné à subvenir à l'accroissement de l'effectif en Algérie
Auteurs
- Co-auteur
- Soult, Nicolas-Jean de Dieu
- Dates co-auteur
- 1769-1851
- Co-auteur collectivité subdivision
- France
- Co-auteur collectivité date
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1845
- Éditeur
- A Paris
Description matérielle
- Type de document
- avec l'exposé des motifs par le Ministre de la guerre président du conseil des ministres. Séance du 3 jui"
- Indication spécifique
- de l'impr. de Crapelet
- Caractéristiques matérielles
- 10 p.
- Format
- tabl.
- Matériel d'accompagnement
- 20 cm
- Nombre d'objets
- MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BAVP
- Cote
- 32272900242161
- Tomaison
- D 8961 (A) (1845-3)
- Code-barre
- 1