"Projet de loi qui accorde au sieur Crevel un secours de 30, 000 francs à raison de sa conduite lors de l'évacuation de Saint-Domingue
avec l'exposé des motifs par le Ministre de la marine et des colonies. Séance du 16 mai 1840"Identification
- Identifiant
- 313804
Titre et mentions
- Titre
- "Projet de loi qui accorde au sieur Crevel un secours de 30, 000 francs à raison de sa conduite lors de l'évacuation de Saint-Domingue
Auteurs
- Co-auteur
- Roussin, Albin-Reine
- Co-auteur collectivité subdivision
- France
- Co-auteur collectivité date
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1840
- Éditeur
- A Paris
Description matérielle
- Type de document
- avec l'exposé des motifs par le Ministre de la marine et des colonies. Séance du 16 mai 1840"
- Indication spécifique
- de l'impr. de Crapelet
- Caractéristiques matérielles
- 4 p.
- Matériel d'accompagnement
- 20 cm
- Nombre d'objets
- MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BAVP
- Cote
- 32272900242084
- Tomaison
- D 8961 (A) (1840-2)
- Code-barre
- 1