Bibliothèque Paris

Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Crevel un secours de 30.000 fr., à raison de sa conduite lors de l'évacuation de Saint-Domingue. Séance du 5 juin

Louis-Pantaléon-Jules-Amédée de Noé

Identification

Identifiant unique
313543
Identifiant
RBSVDP0000313543

Titre et mentions

Titre
Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Crevel un secours de 30.000 fr., à raison de sa conduite lors de l'évacuation de Saint-Domingue. Séance du 5 juin

Auteurs

Co-auteur collectivité
France
Co-auteur collectivité subdivision
Chambre des pairs

Publication

Date de publication
1840
Lieu de publication
A Paris
Éditeur
de l'impr. de Crapelet

Description matérielle

Indication spécifique
5 p.
Format
20 cm
Nombre d'objets
1

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
BAVP
Sous-localisation
MAB2
Cote
D 8961 (A) (1840-3)
Code-barre
32272900241819
Catégorie documentaire
LI