Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Crevel un secours de 30.000 fr., à raison de sa conduite lors de l'évacuation de Saint-Domingue. Séance du 5 juin
Identification
- Identifiant unique
- 313543
- Identifiant
- RBSVDP0000313543
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Crevel un secours de 30.000 fr., à raison de sa conduite lors de l'évacuation de Saint-Domingue. Séance du 5 juin
Auteurs
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1840
- Lieu de publication
- A Paris
- Éditeur
- de l'impr. de Crapelet
Description matérielle
- Indication spécifique
- 5 p.
- Format
- 20 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- D 8961 (A) (1840-3)
- Code-barre
- 32272900241819
- Catégorie documentaire
- LI