Rapport fait à la Chambre par M. le baron Mounier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la traite des noirs. Séance du 8 janvier 1831
Identification
- Identifiant unique
- 313524
- Identifiant
- RBSVDP0000313524
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait à la Chambre par M. le baron Mounier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la traite des noirs. Séance du 8 janvier 1831
Auteurs
- Auteur
- Edouard Mounier
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1830-1831
- Lieu de publication
- A Paris
- Éditeur
- de l'Imprimerie royale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 24 p.
- Format
- 20 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- D 8961 (A) (1830-2)
- Code-barre
- 32272900241800
- Catégorie documentaire
- LI
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