Projet de loi relatif à la suppression de la traite des noirs, adopté par la Chambre des députés le 27 mars 1818, présenté à la Chambre des pairs le 31 du même mois
Identification
- Identifiant unique
- 313492
- Identifiant
- RBSVDP0000313492
Titre et mentions
- Titre
- Projet de loi relatif à la suppression de la traite des noirs, adopté par la Chambre des députés le 27 mars 1818, présenté à la Chambre des pairs le 31 du même mois
- Complément du titre
- discours du Ministre de la marine et des colonies, contenant les motifs du projet de loi
Auteurs
- Auteur
- Louis-Mathieu Mole
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- [Paris]
- Éditeur
- de l'impr. de P. Didot l'aîné
Description matérielle
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- 20 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- D 8961 (A) (1817-3)
- Code-barre
- 32272900241768
- Catégorie documentaire
- LI