Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de La Tour Du Pin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'exécution d'un arrangement conclu entre la France et la régence d'Alger. Séance du jeudi 20 juillet 1820
La Tour Du Pin-Gouvernet, Frédéric Séraphin de
Identification
- Identifiant
- 313270
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de La Tour Du Pin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'exécution d'un arrangement conclu entre la France et la régence d'Alger. Séance du jeudi 20 juillet 1820
Auteurs
- Auteur
- La Tour Du Pin-Gouvernet, Frédéric Séraphin de
- Dates auteur
- 1759-1837
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1820
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- de l'impr. de P. Didot l'aîné
Description matérielle
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- 20 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- D 8961 (A) (1819-4)
- Code-barre
- 32272900241538
- Catégorie documentaire
- LI