Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'accroissement de l'effectif de l'armée dans les divisions territoriales de l'intérieur. Séance du 29 mars 1847
Laplace, Charles-Emile-Pierre-Joseph
Identification
- Identifiant
- 313243
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'accroissement de l'effectif de l'armée dans les divisions territoriales de l'intérieur. Séance du 29 mars 1847
Auteurs
- Auteur
- Laplace, Charles-Emile-Pierre-Joseph
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1846-1847
- Lieu de publication
- A Paris
- Éditeur
- de l'impr. de Crapelet
Description matérielle
- Indication spécifique
- 9 p.
- Format
- 20 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- D 8961 (A) (1847-1)
- Code-barre
- 32272900241511
- Catégorie documentaire
- LI