Rapport fait à la Chambre par M. le président de Gascq, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1844 et 1845, et des exercices clos. Séance du
Gascq, Pierre-Blaise-Bernard de
Identification
- Identifiant
- 312971
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait à la Chambre par M. le président de Gascq, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1844 et 1845, et des exercices clos. Séance du
Auteurs
- Auteur
- Gascq, Pierre-Blaise-Bernard de
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1845
- Lieu de publication
- A Paris
- Éditeur
- de l'impr. de Crapelet
Description matérielle
- Indication spécifique
- 15 p.
- Format
- 20 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- D 8961 (A) (1845-3)
- Code-barre
- 32272900241231
- Catégorie documentaire
- LI