Résumé de la discussion sur les contributions indirectes, présenté au nom de la commission du budget, par M. Feuillant, député du ... Maine-et-Loire, dans la séance du 3 avril 1816. Imprimé par ordre de la Chambre
Feuillant, Etienne-Antoine
Identification
- Identifiant
- 312902
Titre et mentions
- Titre
- Résumé de la discussion sur les contributions indirectes, présenté au nom de la commission du budget, par M. Feuillant, député du ... Maine-et-Loire, dans la séance du 3 avril 1816. Imprimé par ordre de la Chambre
Auteurs
- Auteur
- Feuillant, Etienne-Antoine
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Chambre des députés
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- [Paris]
- Éditeur
- Hacquart impr.
Description matérielle
- Indication spécifique
- 9 p.
- Format
- in-4?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAST
- Cote
- 55236 (8)
- Code-barre
- 32272900241162
- Catégorie documentaire
- LI