"Projet de loi tendant à accorder au département de la Marine et des colonies, sur l'exercice de 1842, les crédits supplémentaires et extraordinaires
avec l'exposé des motifs par le Ministre de la marine et des colonies. Séance du 23 mai 1842"Identification
- Identifiant unique
- 312822
- Identifiant
- RBSVDP0000312822
Titre et mentions
- Titre
- "Projet de loi tendant à accorder au département de la Marine et des colonies, sur l'exercice de 1842, les crédits supplémentaires et extraordinaires
Auteurs
- Co-auteur
- Guy-Victor Duperré
- Dates co-auteur
- 1775-1846
- Co-auteur collectivité subdivision
- France
- Co-auteur collectivité date
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1842
- Éditeur
- A Paris
- Collection 2
- LI
Description matérielle
- Type de document
- avec l'exposé des motifs par le Ministre de la marine et des colonies. Séance du 23 mai 1842"
- Indication spécifique
- de l'impr. de Crapelet
- Caractéristiques matérielles
- 4 p.
- Matériel d'accompagnement
- 20 cm
- Nombre d'objets
- MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BAVP
- Cote
- 32272900241078
- Tomaison
- D 8961 (A) (1842-2)
- Code-barre
- 1