Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Chabrol, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de la marine et des colonies un crédit extraordinaire de 7, 557, 759 francs, sur l'exercice 1836
Chabrol de Crousol, André-Jean-Christophe
Identification
- Identifiant
- 312574
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Chabrol, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de la marine et des colonies un crédit extraordinaire de 7, 557, 759 francs, sur l'exercice 1836
Auteurs
- Auteur
- Chabrol de Crousol, André-Jean-Christophe
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1835-1836
- Lieu de publication
- A Paris
- Éditeur
- de l'impr. de Crapelet
Description matérielle
- Indication spécifique
- 6 p.
- Format
- 20 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- D 8961 (A) (1836-1)
- Code-barre
- 32272900240826
- Catégorie documentaire
- LI